Demandes similaires à 'Conservatoire à rayonnement régional de Toulouse / Budget et Audit' (page 14)

Notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Réponse de Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Réponse de Université de Pau et des Pays de l'Adour le .

Saisine CADA en cours

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Attestation de decret de naturalisation
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .

Saisine CADA en cours

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Enquête soutenue par Free Press Unlimited : Informations sur les migrants, les réfugiés, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Demande de renseignement
Réponse de Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - La Wantzenau le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Activités de la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Enregistrement du Conseil d'administration du 12 décembre 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs
Réponse de Centre des monuments nationaux (CMN) le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT 13) le .

Saisine CADA en cours

Tableau des primes de fonction 2024
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Etats comptables
Réponse de Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Réponse de INRIA le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .

Saisine CADA en cours