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Réponse de Mairie - Barr le .

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Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

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Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
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Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
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Saisine CADA en cours

Copie des correspondances ayant servi à établir aux avis n°20246059 et n°20252949
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
Réponse de Mairie - Sessenheim le .

Refusé

Listes des notes de frais de la mairie
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Note de frais et factures des événements de réception
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Demande de documents administratifs "travail en prison"
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
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Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
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Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
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Liste des agents rattachés administrativement à la DGDI
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Réponse de Mairie - Lannilis le .

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