Demandes similaires à 'Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL' (page 20)
Monsieur le Président, Bonsoir,
Je fais suite à votre demande par mail ci-dessous et vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes les doc...
Monsieur le Président,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que les pièces communic...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courrier du 28 mars, je vous prie de trouver en
pièce jointe la réponse de la Ville d’Ecully à votre demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande a été transféré au service référent.
Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires,
Vous en souhaitan...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faite suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments demandés accompagnés d'un courrier et d'une délibération du conseil m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Miribel 01249-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, les notes de frais engagés (4 documents) par M. le Maire de juin 2020 à aujourd'hui.
Cordial...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Avis de la sous-commission départementale Sécurité dans les ERP
Réponse de Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
Aboutie
Bonjour,
A la suite de votre demande, veuillez trouver ci-joint l'avis de la sous-commission de sécurité incendie pour le projet de rénovation de l'éc...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je
vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint les
documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-du-Perray le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars, veuillez trouver ci-joint les frais de missions en restauration, déplacements et représentations de Domini...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .
Aboutie
De la part de Madame ROUX, Directrice Générale des Services
Monsieur,
Afin de répondre à votre demande, vous trouverez, ci-joint, les pièces
demand...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
documents relatifs aux notes de frais, de déplacements du Maire (Etat...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le .
Information non détenue
Bonjour,
Non la concertation n'a pas encore eu lieu.
Cordialement,
Isabelle COQUELLE
Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, les documents demandés le 28 mars 2024.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentimen...
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
nos références : 227...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Château-Thierry le .
Aboutie
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver ci-joint les documents sollicités.
Bonne réception,
Nicolas DRIOT
Ville de CHÂTEAU-THIERRY
-----Message d'origin...
Monsieur,
Je vous transmets les documents administratifs demandés couvrant la période de 2020 à ce jour.
Cordialement,
Pauline Prigent
Assistante de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie
Monsieur le Président,
J’ai bien reçu votre courriel du 28 mars dernier dans lequel vous demandez
que l’on vous communique les notes de frais lié...