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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .
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Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de clarification
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône request email] est remplacée par une nou...
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Important
La boîte aux lettres de la mairie d'Innimond [adresse email] e...
Bonjour,
Cette boite aux lettres ne reçoit plus de messages.
Désormais, merci de nous contacter à l'adresse e-mail suivante :
[adresse email]
Cette boîte aux lettres n’est plus relevée, nous vous remercions de renvoyer votre mail et les prochains à cette adresse : [adresse email], sans quoi v...
Cette Boite aux lettres sera clôturée prochainement, merci d'envoyer vos demandes à [adresse email]
Cordialement
Marko Talijan
Mairie de Gorcy
La boîte aux lettres [Mairie - Jaux request email] est supprimée.
Votre mail ne sera pas traité.
Rapprochez-vous du secrétariat de mairie pour connaît...
Cette boite aux lettres n'est plus utilisée.
Veuillez désormais nous contacter à l'adresse [adresse email]
Mairie de Brûlon
Cette boîte aux lettres n'est plus relevée.
Veuillez maintenant utiliser l'adresse <[adresse email]>
MAIRIE LA GUIERCHE
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuville-sur-Sarthe le .
En attente de clarification
Bonjour
Cette boite à lettres n’est plus utilisée.
Veuillez maintenant contacter la boite « [adresse email] »
Mairie
4, Grande Rue
72190 NEUVILLE-SUR...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Veauville-lès-Baons le .
Très en retard.
LA BOITE AUX LETTRES DE LA MAIRIE NE PEUT PLUS RECEVOIR DE MESSAGES, DORÉNAVANT MERCI D'ENVOYER SUR LA NOUVELLE ADRESSE MAIL
[adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .
Très en retard.
Le secrétariat de la mairie est fermé du lundi 15 mai 2023 au lundi 22 mai 2023 inclus en raison des congés annuels.
Pour la collecte des encombrants...
Notes de frais du maire de Bordeaux
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Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l...
Notes de frais de nos élus
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La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux request email] est remplacée par une nouvel...
Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
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Aboutie
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie d'Hyères municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Trésorerie de Poitiers municipale request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
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Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
Réf : 2643/Gendre/MB
Monsieur,
Je vous indique que votre demande a été transm...
Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021
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Monsieur,...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1213/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que votre demande...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1211/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que votre demande...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Noyonnais le .
Information non détenue
Bonjour,
La ville de Noyon ainsi que la Communauté de communes du Pays Noyonnais tiennent à la disposition des administrés les informations publiques...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé.
Bonjour,
Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Procès verbaux contrôles CNAF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de classement
Saisine n° 24006353
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Madame, Monsieur,
La Commission nationale de l’info...