Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré' (page 11)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Réponse de Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tergnier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cambes-en-Plaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nersac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Manthes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Theys le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marquéglise le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Navarrenx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Fenouiller le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tergnier le .

Saisine CADA en cours

Frais de représentation élus du 7e
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Montants des subventions accordées aux subventions
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Saint-Roman-de-Malegarde le .

Partiellement aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

Aboutie

Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Couëron le .

En attente de classement

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie