Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré' (page 20)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .
Information non détenue
Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
En attente de classement
Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .
Aboutie
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement