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La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
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Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande envoyée à Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse nationale d'assurance vieillesse le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle (CARSAT 67) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne (CARSAT 63) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne et Franche-Comté (CARSAT 21) le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie (CARSAT 76) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrenées (CARSAT MP) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Hauts-de-France (CARSAT 59) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes (CARSAT 69) le .

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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Demande envoyée à Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Sud-Est (CARSAT 13) le .

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