Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré' (page 13)

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Hendaye le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Marie 97228-01 le .

Aboutie

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Corse-du-Sud le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Hauts-de-France le .

Information non détenue