Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré' (page 10)

Paroisses et communes de France
Demande envoyée à Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantepie le .

Aboutie

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Venasque le .

Très en retard

DADA: documents relatifs à la révision du PLU
Demande envoyée à Mairie - Langoiran le .

En retard (plus de 30 jours)

Correspondance modification du PLU
Demande envoyée à Mairie - Chomérac le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande plan d'occupation des sols de mes parcelles B487 et B488 et domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Ivors le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Joseph-de-Rivière le .

En attente de classement

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Message de suivi envoyé à Mairie - Caumont-sur-Durance le .

En attente de classement

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Faucon le .

Très en retard

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Message de suivi envoyé à Mairie - Crestet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Constat de visite
Demande envoyée à Mairie - Châtillon 92320 le .

Très en retard