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Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .
En attente de classement
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .
Partiellement aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Ciboure le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
En attente de classement
Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .
Aboutie
Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Garches le .
Aboutie
Liste des subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Béziers le .
En attente de classement
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement