Demandes similaires à 'Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré' (page 16)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Germain-lès-Arpajon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Lutte contre la fraude
Message de suivi envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hennebont le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Biarritz le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Anglet le .

Aboutie

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès documents administratifs
Réponse de Mairie - Bourges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bourges le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs chasse
Demande envoyée à Mairie - Sassenage le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Guadeloupe le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)