Demandes similaires à 'Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)' (page 19)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Benon le .

Waiting clarification

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Jouy-le-Moutier le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Valette-du-Var le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mana le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vélizy-Villacoublay le .

Erreur lors de l'envoi

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallons-de-l'Erdre le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Mandé le .

Erreur lors de l'envoi

Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Paroisses et communes de France

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Partiellement aboutie

Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Refusé

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le .

Information non détenue