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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Redon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 2 le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 3 le .

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Rennes 4 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Malo le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Thonon-les-Bains le .

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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .

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Réponse de Mairie - Montperreux le .

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Réponse de Mairie - Montautour le .

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Notes de frais du maire de Bordeaux
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Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères
Réponse de Trésorerie d'Hyères municipale le .

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Note de frais
Réponse de Trésorerie de Poitiers municipale le .

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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Priest-la-Marche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Croix-sur-Gartempe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marillet le .

Très en retard

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

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Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

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