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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
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Message de suivi envoyé à Mairie - Rodez le .
Aboutie
Vidéoverbalisation à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Withdrawn by the requester
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie
Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie