Demandes similaires à 'Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68' (page 5)

arrete de cessibilité Contournement ouest de Montpellier
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Clermont-l'Hérault le .

Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Très en retard

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)