Demandes similaires à 'Demande de document (note interne)' (page 12)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - La Fare-les-Oliviers le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon le .

Très en retard

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Très en retard

Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Aisne le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel / Citiz
Message de suivi envoyé à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Morsang-sur-Orge. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Château-Renault le .

En attente de réponse