Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.' (page 19)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Machemont le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Floirac 33167-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castres 81065-01 le .
Information non détenue