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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Nord à PATRON le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Envoi 2
Commission départementale de la vidéo-protection
📞 : [numéro de téléphone caché]
📠 : [numéro de téléphone caché]
Préfecture de la Marne -...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse par Mairie - Banyuls-sur-Mer à HOESLI le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux à Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches
de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse par Mairie - Palaiseau à Isabelle d'Artagnan le .
Aboutie
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Réponse par Mairie - La Calmette à Arnauld De La Croix le .
Aboutie
...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Guadeloupe à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services.
Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard (plus de 6 mois)
Le secrétariat de mairie sera fermé pour congés annuels du Lundi 17 Avril 2023 au Vendredi 21 Avril 2023 inclus.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard (plus de 6 mois)
Le secrétariat de la mairie sera fermé a partir du 17 mai pour le Pont de l'Ascension.
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En cas d'...
Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je suis en congés jusqu'au mardi 7 septembre inclus. Je prendrai connaissance de votre message le mercredi 8.
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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
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Bonjour,
Etant en congés jusqu'au 28 décembre, vous pouvez, en mon absence, contacter Lisa FESTINESI (51998) ou Marie-Luce MAYER (53319).
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