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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de clarification
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône request email] est remplacée par une nou...
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Supprimée par le demandeur.
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Madame, Monsieur,
Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse.
Si notre administration n’est pas compétente, la p...
bonjour Monsieur
je prends en charge votre demande et reviens vers vous sans tarder
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Corresp...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Bonjour,
Vous avez envoyé un e-mail à l'adresse suivante :
[adresse email]
qui correspond au Service Accueil de la Mairie des Adrets, votre message...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [adresse email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adresse email].
Votre message a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Cantal request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Cher le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Cher request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Deux-Sèvres le .
En retard (plus de 30 jours)
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie Départementale - Deux-Sèvres request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayotte le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Mayotte request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Morbihan le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Morbihan request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adresse est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Paierie départementale - Tarn-et-Garonne request email] est remplacée par une nouvelle BALF dont l'adres...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Territoire de Belfort le .
Très en retard.
Important
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Vienne le .
En attente de classement
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Yonne le .
Très en retard.
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Notes de frais du maire de Bordeaux
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Aboutie
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Important
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Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine,
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Réponse de Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse [Mairie - La Guerche-sur-l'Aubois request email] n'est plus utilisée par ce service.
Merci d'utiliser à l'avenir la nouvelle...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Je transmets votre demande au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication...