Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 19)
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nanteuil-en-Vallée le .
Très en retard.
Bonjour,
Pour votre parfaite information,
Cette messagerie ne prend pas en charge les mails concernant les affaires scolaires,les demandes d'état c...
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
Aboutie
Cher Syndicat Mixte du Lac d'Annecy,
Cette demande vous est adressée en qualité de citoyen riverain des communes desservies par le syndicat.
En app...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur, Chère Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu les documents et vous ai répondu mais il semble que mes emails n'arrivent pas jusqu'à chez vous.
Je vous demandais...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aube le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Votre courriel est bien arrivé aux Archives départementales de l’Aube.
Il sera traité selon son ordre d’arrivée, dans un délai ha...
Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Partiellement aboutie
Madame la Maire.
La Mairie de Vitré a fait effectuer (par un prestataire) une coupe d'arbres dans le Val de Vilaine (à l'automne 2022).
Au titre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes.
Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .
Très en retard.
Chère Mairie de Grenoble,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cambes-en-Plaine le .
En retard (plus de 30 jours)
La mairie de Cambes-en-Plaine change ses adresses mail.
Merci de bien vouloir contacter :
- pour l'accueil, la cantine/garderie et l'état-civil : [ad...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saintes-Puelles le .
Très en retard.
Absente jusqu'au 03/05/2023 inclus.
Pour ce qui concerne l'État Civil, les instructions des dossiers d'urbanisme (DP/PC/PA/PD/CU), demande d'arrêté de...
Bonjour,
Dans le cadre de l'amélioration de nos services, cette adresse email est consacrée uniquement au service tourisme. Si votre demande concerne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Luzac le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
L’adresse mail de la Mairie a changé.
Vos mails ne seront plus traités à partir du 30 septembre sur cette boîte .
Les nouvelles adresses mail...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassillac et Auberoche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail historique de la mairie de Bassillac est clôturée.
Pour entrer en contact avec la mairie de Bassillac & Auberoche, veuillez uti...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Léhon le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus consultée.
Pour les demandes d'état civil, merci de contacter [adresse email]
Cordialement,
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus consultée.
Pour les demandes d'état civil, merci de contacter [adresse email]
Cordialement,
Bonjour,
La Mairie de TAVEL a changé ses adresses mails. Désormais, merci d'adresser vos messages à :
-Contact : [adresse email] (remplace l'adresse s...
Bonjour
cette adresse mail n'est plus valide,
pour joindre les services de la mairie nous vous remercions d'adresser vos messages :
[adresse email]...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Message non délivré.
Pour contacter les services de la mairie :
- urbanisme : [adresse email]
- état civil et titres d'identité : [adresse email]
- pet...
Bonjour
Je suis absent, de retour le 15 mai 2023
En cas d'urgence, et pour toute question d'ordre général, merci de
contacter [adresse email] dura...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nevoy le .
En retard (plus de 30 jours)
A compter de ce jour, l'adresse "[Mairie - Nevoy request email]" n'est plus active.
- Pour toute demande concernant la cantine, la garderie et le cent...