Demandes similaires à 'Demande note de frais' (page 13)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Igny le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .

Aboutie

Communication de divers documents
Demande envoyée à Mairie - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande des frais et factures du maire
Demande envoyée à Mairie - Vienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais (factures et reçus) du maire de Trois-Bassins pour les années 2020 à 2024
Demande envoyée à Mairie - Les Trois-Bassins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Fargues-Saint-Hilaire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Créon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Stains le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais , indemnité du maire
Demande envoyée à Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)