Demandes similaires à 'Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )' (page 18)

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est – accueil de Bulgnéville le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Lunéville le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Metz le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Morhange le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil d'Épinal le .

Refusé

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarrebourg le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Sarreguemines le .

En attente de classement

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Grand Est - accueil de Yutz le .

Saisine CADA en cours

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Meurthe-et-Moselle - accueil de Vandœuvre-lès-Nancy le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

Aboutie

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Coûts d'investissements pour la piste cyclable "Université" et pour des supports de communication institutionnelle sur le secteur Péri (Quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée