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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .
Aboutie
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Gardanne le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gardanne le .
Erreur lors de l'envoi
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gardanne le .
Reported for administrator attention
Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .
En retard (plus de 30 jours)