Demandes similaires à 'Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )' (page 14)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bollène le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dreux le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montbrison le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Lô le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie