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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée de Perceval (Chatou) le .

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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

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Listing interventions
Message de suivi envoyé à Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
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grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA algorithme de scoring contrôles CAF
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

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La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie