Demandes similaires à 'Déplacement d'une délégation de la préfecture de police de Paris et de la DCIS à Riyad (avril 2025)' (page 20)

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Lyon Métropole - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Sessenheim depuis 2020
Réponse de Mairie - Sessenheim le .

Refusé

Note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Champagney 70120-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Château-Chalon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le .

Très en retard

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Peymeinade le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’infos
Demande envoyée à Mairie - Chesnay-Rocquencourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le Maire Michel GABAS
Demande envoyée à Mairie - Eauze le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Rheu le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chançay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chançay le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Reported for administrator attention

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Loos le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plouescat le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie