Demandes similaires à 'Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe' (page 15)

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

documents du CIRI sur le dossier Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

documents du CODEFI 08 sur Walor
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le .

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Moriville le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux secteurs scolaires et aux statistiques des écoles primaires de la ville de Lille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé