Demandes similaires à 'Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique' (page 13)

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Recours amiable envoyé à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Délibérations du Conseil Municipal
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard

Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée