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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019

Réponse de Mairie - Marseille le 26 mars 2021.

Aboutie

Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete

Réponse de Préfecture de l'Hérault le 31 mars 2021.

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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19

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Données de mesures du niveau et de température du lac

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

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Étude de circulation sur la ville d'Oullins

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Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

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Verbalisations nuisances sonores Paris

Réponse de Mairie - Paris le 4 avril 2022.

Aboutie

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Réponse de Mairie - Lyon le 20 mai 2022.

Aboutie

Verbalisations terrasses

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Aboutie

Liste des documents relatifs au projet de la grande surface

Réponse de Communauté de communes - Val d'Orne le 5 juillet 2022.

Très en retard

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Manche le 18 juillet 2022.

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Réponse de Préfecture - Calvados le 21 juillet 2022.

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Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le 2 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Copie de toutes les annonces sonores

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 7 septembre 2022.

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 21 décembre 2022.

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Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 21 décembre 2022.

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Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs

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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 15 mai 2023.

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Notes de frais de nos élus

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En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 25 mai 2023.

Aboutie

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise

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Aboutie

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