Demandes similaires à 'Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection' (page 16)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Dispositif de vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Pantin le .

Très en retard

Demande accès document administratif - Documents lobbying TOTAL ENERGIES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Expérimentation SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Commission de vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement