Demandes similaires à 'Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable' (page 18)

Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Formacode
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Mandelieu-la-Napoule. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Information non détenue

Archive des messages postés par le compte Twitter @prefpolice
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris. Commentée le .

Refusé

Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Aboutie

Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Withdrawn by the requester

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fos-sur-Mer. Commentée le .

Très en retard

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne. Commentée le .

Aboutie

Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Partiellement aboutie

Note de la DCSP sur les "Voisins Vigilants"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Aboutie

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .

Partiellement aboutie