Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 13)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
Aboutie
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Réponse de Mairie - Maurepas le .
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