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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Réglementation des Fonds de logement intermédiaire
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Très en retard

Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

Très en retard

conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

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échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

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échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

compte-rendus et avis du Conseil scientifique de l'OFB pour la période 2022-2023
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

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organigramme détaillé de l'OFB
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

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Comptes rendus et avis du Conseil Scientifique
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Aboutie

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours