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Réponse de Île-de-France Mobilités le .

Information non détenue

Acquisition de la solution VSA Two-i
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

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Avantages immobiliers des anciens Présidents de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

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Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de document (note interne)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande de renseignement
Réponse de Ministère de la culture le .

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Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Aldudes le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Anhaux le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Arbonne le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Arcangues le .

Saisine CADA en cours

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ascain le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ascarat le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ayherre le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bassussarry le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bidart le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Biriatou le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Briscous le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Çaro (64220) le .

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