Demandes similaires à 'échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et les organisations professionnelles des restaurants
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Liste des notes de frais du Maire de Blodelsheim
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .

Très en retard

Frais maire + correspondances élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de réponse

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En attente de réponse

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Échanges avec L'Atelier des Cairns
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Saisine CADA en cours

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Saisine CADA en cours