Demandes similaires à 'échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin' (page 9)
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Base de données des réseaux routiers
Partiellement aboutie
Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Echange avec l'entreprise Clearview
Message de suivi envoyé à Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .
Information non détenue
Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Demande de recours gracieux effectuée
Feuille de route "Green Tech" de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Très en retard
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Très en retard
Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie