Demandes similaires à 'Expérimentation RATP ligne 13' (page 20)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Refusé
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
Refusé
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Withdrawn by the requester
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de lenvironnement et de la maîtrise de lénergie (ADEME) - Hauts-de-France le .
Très en retard
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .
Aboutie