Demandes similaires à 'Frais Maire' (page 3)
Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais du maire et procès verbal du CM du 12 avril
Demande envoyée à Mairie - Eus le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ambroix 30227-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montfort-sur-Meu le .
En attente de classement