Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 9)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nortkerque le .
Erreur lors de l'envoi
Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Haut-Rhin le .
En attente de classement
Ressources du Service protection des données du CNRS
Réponse de Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Marignane le .
Erreur lors de l'envoi