Demandes similaires à 'Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales' (page 7)

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nancy le .

En attente de classement

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Réponse de Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Withdrawn by the requester