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Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
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Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
Cher TE38,
A l'attention de M Bertrand Lachat, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Cher SDE07,
A l'attention de M Patrick Coudène, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .
Aboutie
Cher SIDEC,
A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDES73,
A l'attention de M Michel Dyen, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Cher SDED,
A l'attention de Mme Nathalie Nieson, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Cher SMED13,
A l'attention de M Didier Khelfa, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDEER,
A l'attention de M François Brodziak, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Cher SIEML,
A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le .
En retard (plus de 30 jours)
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En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
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Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue
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En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
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Aboutie
Bonjour,
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Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
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