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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrat et Avenant(s) concession Lagardère Paris Racing
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Très en retard

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Mobilier urbain
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Recours amiable envoyé à SYTRAL Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

CR réunions mise en place Signal'Sport
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)