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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Aboutie
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Refusé
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
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Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Très en retard