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Bonjour,
Par courriel en date du 31 mai dernier, vous avez sollicité la
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .
Très en retard.
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Tous les actes administratifs sont consultables sur le site internet de la CdC Aunis Atlantique voir lien :
https://www.aunisatlantique.fr/a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pornichet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la commune de Do...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Madame,
Je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande.
Cordialement,
┌────────────────────────┬────────────────────...
Bonjour Madame Leclair,
Je vous prie de trouver ci-joint le documents demandés.
Bien cordialement
Nathalie CALVO
Bureau ressources
Dir...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous possédons un site internet ainsi qu'un portail Open Data accessibles à tout citoyen et sur lesquels figurent nos principales données pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mont-de-Marsan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre courriel du 28 mars dernier, vous trouverez
ci-dessous un lien vous permettant d'avoir accès aux documents de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents
administratifs communicables contenant des informations pu...
Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Agglomération - Muretain le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agglomération - Muretain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Notes de frais - Christophe Rivenq président Alès Agglo
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annemasse le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sarreguemines le .
En attente de réponse
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible.
Cordialement,
Marie BOYER
Responsable du Servic...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .
Aboutie
Bonjour,
Vous serait-il possible de renvoyer la demande svp ?
Je vous remercie,
Marie BOYER
Responsable du Service Archives Ville d’Issoire et Agglo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Billère
([Point info famille...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...