Demandes similaires à 'Note de frais' (page 14)

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de Martine aubry
Réponse de Mairie - Lille le .

Waiting clarification

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .

En attente de classement

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de document (note interne)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Les Gets le .

Partiellement aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Waiting clarification

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

En attente de classement

Demande de communication des note de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique
Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Note de frais - Mairie
Demande envoyée à Mairie - Puget-sur-Argens le .

Demande de recours gracieux effectuée

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Les notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Maripasoula le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Landivisiau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jeoire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Lucinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement