Demandes similaires à 'Note de frais - Maire' (page 16)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sanary-sur-Mer le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Hillion le .

Aboutie

Droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

Waiting clarification

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Demande de communication des "notes de frais"
Demande envoyée à Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

Aboutie

Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'information sur les notes de frais de Monsieur le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bouc-Bel-Air le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sever le .

Erreur lors de l'envoi

Je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants notes de frais des élus dont monsieur le maire.
Demande envoyée à Mairie - Colombes le .

Erreur lors de l'envoi

Frais - Maire et adjoints
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépense argent public justificatif
Demande envoyée à Mairie - La Rue-Saint-Pierre 76547-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal - Elements pris en compte
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations des infractions au code de la route
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

En retard (plus de 30 jours)

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de caméras de surveillance.
Demande envoyée à Mairie - Brumath le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents comptables et électoraux
Demande envoyée à Mairie - Flers-en-Escrebieux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Demande envoyée à Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Demande envoyée à Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Bail emphytéotique
Demande envoyée à Mairie - Trigance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Demande envoyée à Mairie - Los Masos le .

En retard (plus de 30 jours)