Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 15)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de garçons Merkaz Hatorah (Gagny) le .

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Liste des note de frais et investissements de la mairie en 2025
Réponse de Mairie - Villeparisis le .

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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Demande du registre des dépenses Mairie de Verberie
Réponse de Mairie - Verberie le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Réponse de Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

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Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Information non détenue

Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .

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Attribution de subvention Culture & Santé 2022, 2023, 2024
Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Patrice Dunand
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

demande copie lettre demande d'agrément de cabrera jean Christophe , expert comptable enquêteur pour les commissaires de justice
Réponse de Cour administrative d'appel - Paris le .

Information non détenue

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .

Aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - La Bouille le .

En attente de classement

Demande des Comptes administratifs 2022, 2023 et 2024 de la Commune et des ses budgets annexes.
Réponse de Mairie - Los Masos le .

En retard (plus de 30 jours)

accès aux DA
Réponse de Mairie - Autrans-Méaudre-en-Vercors le .

En attente de classement

Demande attestation
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Isère le .

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Demande de documents
Réponse de Mairie - Dole le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Frontignan le .

En attente de réponse

Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

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Sessions part sociales.
Réponse de Service départemental de l'enregistrement - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

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Détail frais maire Golbey 2020-2025
Réponse de Mairie - Golbey le .

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