Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et de ses adjoints' (page 10)

Demande propriétaire
Réponse de Mairie - Moisson le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Demande envoyée à Mairie - Eguisheim le .

Refusé

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Demande envoyée à Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Demande envoyée à Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Houssen
Demande envoyée à Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Ingersheim
Demande envoyée à Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Demande envoyée à Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Demande envoyée à Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sainte-Croix-en-Plaine
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Croix-en-Plaine le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Demande envoyée à Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Turckheim
Demande envoyée à Mairie - Turckheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Vente golf du Cognac
Demande envoyée à Mairie - Cognac le .

Aboutie

Demande de note de frais des élus
Réponse de Mairie - La Queue-lez-Yvelines le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .

En retard (plus de 30 jours)

Voirie d'intérêt communautaire

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Demande de copie de statuts

En attente de classement