Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et de ses adjoints' (page 20)

Analyse d'impact sur la protection des données du SI Fraude
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

Information non détenue

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .

Aboutie

Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .

En attente de classement

Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Ministère de l'économie et des finances
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de NIR
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Loi d’orientation des mobilités (LOM) et les décrets d'application
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gien le .

Aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Réponse de Madame Jacqueline Gourault, réponse annoncée par Monsieur Patrick Strzoda
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie