Demandes similaires à 'Notes de frais du maire et de ses adjoints' (page 9)

Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux documents administratifs - Shein
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Membres du Comité des partenaires Mobilité dont ceux tirés au sort
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisation de terrasse - Petit Bodiem
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .

Aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - La Ciotat le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élu(e)s indemnisé(e)s
Demande envoyée à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

Aboutie

Rémunération et notes de frais de M. le Président
Réponse de Société d'Etude, de Maîtrise d'Ouvrage et d'Aménagement Parisienne (SEMAPA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rixheim le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Union le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

Information non détenue

Note de frais maire
Demande envoyée à Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Demande de frais du maire et adjoint.
Demande envoyée à Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .

Refusé